Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEUSE CONSEIL
/
LA SEMEUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SEMEUSE
SEMEUSE CONSEIL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3421975
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
LA SEMEUSE de SEMEUSE CONSEIL

Présentation de la marque LA SEMEUSE

Déposée le 5 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEUSE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEMEUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEMEUSE CONSEIL domicilié(e) 16 RUE DU LOUVRE,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 206 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMEUSE CONSEIL domicilié(e) 16 RUE DU LOUVRE,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 5 avril 2016.

SEMEUSE CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : SEMEUSE CONSEIL , SEMEUSE RESIDENT , CLUB SEMEUSE , LA SEMEUSE DE PARIS


SEMEUSE CONSEIL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 16 RUE DU LOUVRE,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 380206896


SEMEUSE CONSEIL - 16 RUE DU LOUVRE,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524652 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; placement de fonds.